LES POINCONS EN VIGUEUR DEPUIS 1838 :
A partir de 1838, seules trois marques sont nécessaires pour qu´un article puisse être commercialisé : le poinçon de fabricant, le poinçon officiel, de titre ou de petite garantie, et la contremarque gravée par la bigorne au revers du précédant. Les marques officielles, tels les poinçons de recense, de titre, de petite garantie, d´importation, d´exportation et autres, sont toujours produites par les ateliers de la Monnaie de Paris.
Comme pour les périodes précédentes, les bureaux de garantie sont tenus et administrés par des fonctionnaires, au nombre minimum de trois, le contrôleur, le receveur et l´essayeur.
Les gros ouvrages, tels que ceux d´orfèvrerie, sont revêtus de trois marques distinctes, le poinçon de fabricant, le poinçon de titre et la contremarque laissée par la bigorne du bureau d´essai.
Les petits articles, tels ceux de bijouterie, portent également trois marques, celle du poinçon de fabricant, celle de la petite garantie qui est propre à un métal précieux donné et qui valide le plus bas titre, 800 millièmes pour l´argent et 750 millièmes pour l´or, et enfin la contremarque de la bigorne.
Le marquage des ouvrages en métaux précieux est strict, le positionnement des différents poinçons est dictée par l´ordonnance du 30 juin 1835, partiellement modifiée au cours du temps.
L´usage des bigornes cessera en 1973. En 1993, le contrôle des articles en métaux précieux passe sous l´administration des Douanes. A compter de 1994, certains fabricants peuvent être abilités à effectuer le contrôle de leurs articles, l'éssai et le marquage des pièces sont alors effectués sous leur responsabilité après abilitation donnée par les services des Douanes. En 1995, les titres de 585 et 375 millièmes pour l´or sont autorisés au commerce en France. En 2006, sous le label "joaillerie de France" un poinçon concentre en une seule marque le poinçon de fabricant et le poinçon officiel de petite garantie.
Certains articles ou attributs d´ouvrages sont dispensés de la marque. Ils peuvent porter le poinçon du fabricant ou de responsabilité mais sont exemptés de porter un poinçon officiel. En 1970, les articles d´argent de moins de cinq grammes et ceux d´or de moins de cinq décigrammes sont dispensés, c´est la fin du marquage de la tête d´aigle sur les plumes en or des stylos. En novembre 2001, cette dispense est portée par décret aux articles inférieurs à trente grammes pour l´argent et à trois grammes pour l´or.
L´ensemble de ces poinçons marquent les articles produits durant cette période ainsi que ceux antérieurs qui sont remis en vente alors qu´ils ne portent pas l´un des poinçons de recense. L´intervalle de 1819 à 1838 est surtout souligné par l´emploi des très célèbres poinçons à l´effigie de Minerve.
- Poinçons de recense :
Grosses recenses :
Petite recense :
- Poinçons de titre et de garantie :
Argent pur :
Argent premier titre :
Argent deuxième titre :
Or pur :
Or premier titre :
Or deuxième titre :
Or troisième titre :
Or 585 millièmes :
Or 375 millièmes :
Platine pur :
Platine premier titre :
Platine deuxième titre :
Platine troisième titre :
- Poinçons d’importation et d'occasion :
Gros étrangers :
Petits étrangers :
Articles en argent :
Articles en or :
Articles en platine :
Horlogerie :
Argent : Or
- Poinçons d’exportation :
Argent ou or :
Argent premier titre :
Argent deuxième titre :
Or premier titre : Or deuxième titre :
Or troisième titre :
Or quatrième titre :
Platine :
- Poinçons pour les ouvrages mixtes et juxtaposés :
Mixte :
Argent juxtaposé :
Or juxtaposé :
- Autres poinçons:
Remarques :
Divers :
- Bigornes:
Grosses bigornes :
Moyennes bigornes :
Petites bigornes :
- Poinçon de biffage :
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